Je maintient mon point de vu, pour moi cette taxe n'est pas "rétroactive"
Sur ce tableau on lit bien "année de la première immatriculation"
Sinon pour les voitures immatriculées après le 01/06/2004 la taxe est de 2€ par gramme de CO2 pour les g supérieurs a 200 (donc 230g/km 30*2=60€)
Pour les voitures de plus de 250 je ne sais pas si c'est 4€ a partir de 201g ou 2€ jusque 250 puis 4 à partir de 251g
Ce qui donnerait pour une voiture de 270g : 280€ dans le cas 1 ou 180€ dans le cas 2
Enfin si le constructeur à eu la bonne idée de ne pas inscrire le rejet de CO2 sur la carte grise (mon cas avec la GT) c'est un forfait en fonction de la puissance fiscale et ça peut faire mal (ils voulait me faire payer au moins 80€ de taxe, heureusement je suis tombé sur un gars intelligent au service des cartes grises qui a été vérifier via une fiche technique que la voiture était bien à 200g )
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Scenic IV Initiale 1.3 TCE 160 2018
Dernière édition par Leouch le Mar 10 Jan, 2012 13:01; édité 1 fois
Encore faut-il que le véhicule ait été homologué en passant les tests d'émissions de CO². Je ne suis pas sur que ce soit le cas pour des Laguna 2.
Obligatoire pour tous les véhicules répondant à la norme Euro 4, donc commercialisés après le 01/01/2001 (donc la Laguna II)
Dans mon pays, ils recalculent meme rétroactivement, suivant la consommation de carburant officielle (logique). Avant que je l'immatricule en France, la carte grise irlandaise de ma Clio (de 93) mentionnait les emissions de co2. Mais ca n'apparait pas sur la carte grise francaise.
La partie ironique est que la carte grise sont européennes et les cases ont la meme denomination v7, d1, d3 etc. donc ils auraient pu tout simplement recopier l'ancienne (l'homologation est européenne donc bon...) ... mais non faut remplir a max de paperasse
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'85 Super 5 TC (Française)
'86 Alliance DL Convertible (import US) -> En vente
Maintenant si il modifie et qu'il facture 2€ / gr rejeté ca va piquer mais dans ce cas, tous les véhicules seront concernés... meme ceux qui rejeterais 50gr... pas logique!
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Encore faut-il que le véhicule ait été homologué en passant les tests d'émissions de CO². Je ne suis pas sur que ce soit le cas pour des Laguna 2.
Obligatoire pour tous les véhicules répondant à la norme Euro 4, donc commercialisés après le 01/01/2001 (donc la Laguna II)
ça explique pourquoi ma carte grise a le V7 de renseigné.
et les voitures électriques ? le CO2 ? du puits à la roue ?
C'est un peu comme .. on crame du charbon.. on rejet plein de merdes.. (dont du CO2.. qui n'est pas nocif pour la santé alors qu'on en fait une fixation..) .. et hop.. ensuite une fois dans la voiture ça fait CO2 par km :p
c'est un peu déplacer le problème
je vais faire comme gaston, je vais faire 1km avec un ballon de baudruche (grand modèle) sur le pot d'échapement.. demander à ce qu'on fasse des relevés à la sorti (donc à coté du ballon..) .. WOUAA "zéro zéro zéro.. " super voiture écolo....
les mecs remballent le matos.. OK, c'est parti .. une fois le dos tourné je pose le masque à gaz, je vide le ballon et je dégage..
Je parle de la France justement. J'ai importé une voiture en France, achetée en Irlande.
Inconvenient: beaucoup de papiers
Avantage: Ca ne coute rien mis à part la carte grise bien sur, et le certificat de conformité (une jolie page A4 facturée par Renault 140€).
En Irlande on peut importer n'importe quoi, juste avec les papiers originaux, la différence c'est qu'il faut faire un gros chèque, mais ca prend 5 minutes, c'est ridicule tellement c'est simple
J'ai eu un jour un souci avec le numéro VIN différent entre la carte grise et ce qui est gravé sur le chassis (faute de frappe), le mec du guichet vient avec moi sur le parking, tu lui ouvres le capot, il ecrit le bon numéro de série sur son post-it, le tout sur la pluie. Pareil en 5mn c'est réglé, 3 jours plus tard tu recois la nouvelle carte grise corrigée par la poste.
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Pour me répondre à moi même en ce qui concerne les véhicule d'occasion rejetant plus de 250g/km, c'est 100€ (soit 2€ x 50g) plus 4€ par gramme au dela de 250 (donc 104€ pour 251g, 140€ pour 260g, etc...)
Source : la feuille de calcule mis à disposition sur le site de la préfecture du doubs, tarifs en vigueurs au 01/12/2012
Et voilà pour le malus annuel, c'est bien l'année de la pramière immatriculation qui est prise en compte
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Dernière édition par Leouch le Mar 10 Jan, 2012 20:01; édité 2 fois
Merci Leouch pour les précisions.
Donc en fait le site du service public est carrément faux, puisqu'il est écrit:
Code:
[b]Achat d'un véhicule d'occasion polluant[/b]
Pour les véhicules mis en service à compter du 1er juin 2004, une taxe additionnelle (surtaxe CO2), en cas d'achat d'un véhicule d'occasion polluant, est due lors de l'établissement du certificat d'immatriculation suite à l'achat.
Elle n'est pas due en cas de délivrance d'un nouveau certificat à la suite d'un changement d'état civil, de domicile ou de dénomination sociale, ou de délivrance d'un duplicata.
Elle est calculée en fonction du nombre de grammes de CO2 émis par kilomètre, selon le barème suivant :
*
2 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 200 g CO2 / km et inférieur ou égal à 250 g CO2 / km,
*
4 € par gramme de dioxyde de carbone pour un taux supérieur à 250 g CO2 / km.
Ce qui conduit à calculer comme je signalais.
Les tableaux sont de moi (à partir de ce site pourri en fait), j'essaye de comprendre comment raisonner lors de mon prochain achat de véhicule.
Ca ne me dérange pas de payer une surtaxe, ça me dérange plus de ne rien comprendre aux règles...
Ma Laguna n'a pas la case V7 de renseignée sur la CG, or elle est immatriculée le mois d'avant l'entrée en vigueur de l'obligation de remplir cette case. En plus c'est un break, il a été homologué et commercialisé après la berline, et j2c a cette case renseignée... étrange.
Mais elle fait 195g de mémoire, j'avais consulté le site de l'ADEME.
_________________ Laguna III Estate / diesel 2.0 dCi 175 / Initiale BVA 4RD / noir nacré / février 2012 / 222.000km / K91-KTD9-KTD9GE-EA3-NV676-201202-M9R857-C000268-AJ0101-EGL0091
Laguna III Estate / diesel 2.0 dCi 175 / Dynamique RHD / bleu écume / mars 2008 / 170.000km / K91-KT0M-KT1M06-TERNR-200803-M9R800-PK4012
Laguna III Estate / diesel 2.0 dCi 175 (KT19-M9R857-AJ0) / BVA 4control / gris eclipse / mai 2012 / 195.000km
Laguna III Estate / essence 2.0t 16V (KT0G-F4R800-PK6) / GT 205 / 200807 / 115.000km
Clio IV Estate / 1.5 dCi 90 83g / Business / gris platine / oct 2014 / 215.000km / K98-KHAL-17RJL0H-FRAN-EA2-TED69-201406-K9K608-R090061-JR5335-R117400
Clio II 5p / essence 1.2 GPL (BB1K-D7F764-JB) / Auth / gris boreal / nov 2003 / 258.000km
ax04530, leur explication n'est pas claire mais retiens que ce qui est facturé c'est le gr au dessus de 200 donc pour 249gr c'est 49gr de facturé à 2€ le gr... Sûr et certain, mon véhicule rejetant 237gr...
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Comment sont gérées les véhicules éléctriques qui sur le papier sont à 0CO en roulage pur.
prends t'on en compte le fait que l'énergie à mettre dans la batterie a pu génerer du CO2.. (et si oui combien par kw/h).. pour les bonus/malus
Comme les voitures thermiques: le CO2 émis pour amener le carburant dans le réservoir n'est pas comptabilisé.
et çà reste cohérent en France ou 80-85% de l'électricité n'émet pas directement de CO2 pour être produite
ok, de toute façon, on aura qu'un part minoritaire de véhicules éléctriques ces prochains temps.
Concernant l'hybride par contre, ça se corse. Le cycle est pipé. mais quand on recharge la batterie "en roulant..".. en plus de pas forcément avancer fort, ça produit plus de CO2 .. qu'en fonctionnement tout éléctrique ou mixte.. c'est une belle tentative pour contourner l'écopastille.
Concernant l'hybride par contre, ça se corse. Le cycle est pipé. mais quand on recharge la batterie "en roulant..".. en plus de pas forcément avancer fort, ça produit plus de CO2 .. qu'en fonctionnement tout éléctrique ou mixte.. c'est une belle tentative pour contourner l'écopastille.
et les voitures avec récupération d'énargie qui commencent toutes le cycles avec la batterie chargée à bloc pour ne pas la recharger pendant la mesure.....
et le bonus de 2000 € sur une Prius à 99g alors que les thermiques à 90g n'ont droit qu'à 400 euros......
Les boulots les mieux payés ont toujours été ceux qui permettent de trouver les failles des lois pour les contourner....
7000€ : Le plafond du bonus relatif aux véhicules électriques est porté à 7 000 euros, contre 5 000 euros jusque-là. Bonne surprise à première vue mais les arbitrages ministériels ne sont pas actés car ce bonus serait plafonné à 10 % du prix d'achat et non plus 20 % comme précédemment.
4000€ : le bonus relatif aux véhicules hybrides est doublé, soit 4 000 euros contre 2 000 euros actuellement. Mais deuxième surprise de taille : le montant est plafonné lui-aussi à 10 % du prix d'achat alors qu'il ne l'était pas jusque-là. Pour compenser cette baisse, un minimum est annoncé à 2 000 €, quel que soit le prix d'achat. La condition concernant les émissions de CO2 demeurent bien en revanche à 110 g/km de CO2.
Autre précision importante : il sera dorénavant aussi attribué aux véhicules de société, alors que jusqu'à aujourd'hui cette prime n'était que de 400 euros.
A partir du 01/08/2012 :
91 à 105 g de CO2 / km : 150€ vs 100€ aujourd'hui
61 à 90 g de CO2/km : 500€ vs 400€ aujourd'hui
Pas de changement pour les autres segment jusqu'au 31/12/2012 par contre à partir du 01/01/2013, le malus écolo va doubler pour les autos émettant plus de 180 g/km
181 à 190 g de CO2/km : 2600€ vs 1300€ aujourd'hui
191 à 230 g de CO2/km : 4600€ vs 2300€ aujourd'hui
> 231 g de CO2/km : 7200€ vs 3600€
_________________ Le gras, c'est la vie
Dernière édition par larry.kubiak le Jeu 26 Juil, 2012 10:07; édité 1 fois
191 à 230 g de CO2/km : 4600€ vs 2300€ aujourd'hui
C'est la fin des V6... Le prix des bagnoles va grimper encore en fleche...
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ou de diesels de merde avec leur FAP pourris parcequ'on ne regarde que le CO² que les plantes savent absorber, par contre rien sur les particules fines...
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ou de diesels de merde avec leur FAP pourris parcequ'on ne regarde que le CO² que les plantes savent absorber, par contre rien sur les particules fines...
Un bonus qui se limite à 10% du prix des véhicules, au final les électriques Renault ne sont pas aidés...
C'est que les hybrides PSA qui vont en tirer bénéfice...
Tiens, ca va peut etre inciter Renault à vendre sa gamme ZE avec les batteries incluses
J'ai quand meme un doute pour cette limite de 10%. Ca veut dire que le bonus n'augmenterait que pour les VE qui coutent plus de 50.000€, et baisseraient pour ceux en dessous, ce qui est complétement à l'opposé de l'effet désiré.
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7000€ : Le plafond du bonus relatif aux véhicules électriques est porté à 7 000 euros, contre 5 000 euros jusque-là. Bonne surprise à première vue mais les arbitrages ministériels ne sont pas actés car ce bonus serait plafonné à 10 % du prix d'achat et non plus 20 % comme précédemment.
Bien qu'ayant trouvé très agréable les véhicules électriques.. il faut quand même rappeler que l’électricité n'est pas gratuite à fabriquer..
En France, tous les ans, on vend de l’électricité (à des pays qui se veulent écolo et qui ne veulent plus de nucléaire chez eux.. mais ils sont bien content d'acheter et de consommer l’électricité sale qu'on produit en France..)
En France, tous les ans en été, on a des pénuries d'électricité.. et non, ça ne se voit pas.. car silencieusement on fait comme de rien, et au lieu de recracher de l'eau tiède dans les rivière.. des ministres/députés autorisent à recracher de l'eau chaude.. => ça tue tout la faune.. mais bon on s'en fout.. tant qu'on est bien au frais dans nos bâtiments pourris mal isolés.. et qu'on peut consommer comme des porcs..
L'arrivée du véhicule électrique.. fous littéralement les 2 pieds dans le plat.. en rajoutant encore plus de consommation... où va-t-on trouver nos sources d'électricité ? (faut qu'on vous rappelle qu'on ferme Fessenheim ?)
Je ne comprends pas ce bonus écologique.
Cependant, en ayant discuté longuement avec un ingénieur Renault du projet ZE. J'ai appris qu'ils souhaitaient rendre communiquant les "wall box"... pour :
* permettre une charge décalée quand on a pas besoin de la voiture
-> ça permet d'éviter de faire exploser le transfo au bout de la rue quand tout le monde rendre et branche sa voiture
-> ça permet également d'éviter de le faire péter à cause du pic de consommation due à l'activité humaine : on éclaire, on chauffe, on cuisine..
* permet de limiter le pic de consommation lié à l'activité humaine.. en proposant de réinjecter sur le réseau EDF de l'énergie en puisant sur ce qui reste de la batterie (statistiquement pour un trajet journalier.. on ne décharge pas plus de 50% de la batterie)
Sauf que ..
Tout ça chez Renault c'est lié à R-Link.
Et que le 2ème point est une sujet de réflexion...
Au niveau local, on va lisser la consommation, et donc limiter la mise en route de centrale à carburant fossile.., au niveau général.. on va quand même consommer plus..
Remarquez.. que chez EDF, ça fait un sacré sujet de réflexion (il faut redimensionner un certain nombre de réseaux)
Vous comprenez peut-être mieux pourquoi chez Renault, le câble de recharge sur prise 220v est proposé à un prix hallucinant.. c'est pour qu'on ne soit pas tenté de l'utiliser en lieu et place de la wallbox.
Ce genre de bonus/malus.. est quand même toujours aussi sujet à controverses.. et laisse toujours sur le carreau un certain nombre de personnes.. (dont les habitudes de consommation sont basses permettant un impact environnemental limité..).. Mieux vaut faire 5000 km avec un essence de 250 000km avec un diesel..
Ces incitations au changement (un peu comme la prime à la casse).. ne me donnent pas envie d'échanger mon vieux moteur qui pollue .. par un autre truc qui va être un nid à emmerde.. (et qui va me couter très cher.).. tout ça pour me rendre le même service.. (et pas forcément polluer moins)
La question de l'effet de la recharge des véhicule électriques sur le réseau est un faux problème.
Tout le monde sait qu'on rechargera ces véhicule la plupart du temps nuit, là ou justement il y a un creu en consommation globale. Et cette électricité de nuit c'est justement un moyen de l'utiliser, surtout en France, car on ne peut pas arrêter une centrale nucléaire comme ça.
Il y aura peut-être un effet à plus long terme mais ce ne sont pas quelques dizaines de milliers de véhicules en charge qui font saturer le réseau
Je conseille à quiconque est intéressé par le sujet cette vidéo très instructive sur la gestion du réseau britannique, ca permet de bien comprendre comment ça fonctionne.
http://youtu.be/vX0G9F42puY
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et moi 6000€.... donc prix catalogue de 38000€ + 6000€ => 440000€... ouais c'est clair que là....
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La 330XdA, ça aurait été 6000€ aussi...à l'époque !
Depuis, ils ont fait des efforts manipulations pour faire croire que leurs moteurs rejetaient moins des CO2
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la taxe CO2.. c'est comme pour les boites "payes ton droit de bien tout péter la planète"...
après;. que tu utilises ta voiture pour faire 1000 bornes par an.. ou pour en faire 100 000.. c'est le même prix.. alors que dans un cas.. même avec une voiture très productrice de CO2... ton impact environnemental serait minime.. face à un gros rouleur..
Un gros rouler favorisera un modèle économique à rouler (qui aura un meilleur rendement.. donc un taux de rejet plus faible..) La production de rejets est intimement liée à.. la consommation
Bref.. je sens que les propriétaires de voitures à essences.. vont les garder.. longtemps ou vont les faire GPLiser pour ne pas avoir à payer vla les taxes...
sachant que bien que responsable du renforcement de l'effet de serre;. il est inoffensif pour l'homme.. alors que les rejets de micro particules.. dans les grandes villes.. c'est des cancers de poumons pour les gamins qu'on fabrique aujourd'hui
On y reviendra peut-être dans quelques années.. (genre dans 10 ou 20 ans;.);. tout comme l'épidémie de rond-points qui polluent le paysage de l'automobiliste.
Punaise .
Je vais presque culpabiliser de rouler avec une voiture qui pourrait potentiellement avoir 5000€ de malus (Un peu moins que le prix que je l'ai payée )
Pourquoi un PL de 44 tonnes moderne tourne entre 34 et 40 litres/100 alors que nos trapadelles et leurs 1.5 tonnes bouffe 6 litres
Il faudrait peut etre étudier un moteur lent voir régime quasiment constant mais faible et de jouer presque uniquement sur la démultiplication pour gérer la vitesse
Pour la production d'électricité on arrêterait d'enfumer les gens avec les contrat a la con sur les photovoltaïques en poussant les propriétaires a avoir une installation AUTONOME avec la possibilité de tirer sur le réseau qu'en cas de batterie vide ca aiderait
Les gens feraient, je pense, beaucoup plus attention a leur conso EDF justement afin d'éviter de devoir tirer sur le réseau
Et comme precisé plus haut l'étiquette Co2 est une vaste connerie a part peut etre nous sortir des moteur diesel en cristal trafiqués et dowsizé qui au final ne consomme pas moins qu'un bourrin d'ancienne génération mais qui est par contre infiniment plus dangereux par ses émissions de particules
Et puis d’ailleurs qu'on arrete de casser les couilles aux automobilistes
Pour etre en relation assez souvent avec les ###### de la DREAL en terme de pollution je peux vous assurer que l'administration en vraiment a la masse sur ce sujet
J'ai importé une voiture en France, achetée en Irlande.
Citer +
)
pour les bonus/malus
.
