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L'histoire de la marque et des Anciennes Renault
[Histoire] Louis Renault a-t-il eu une descendance ?
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Le timing était bien choisi, puise-que c'est hier que se tenais un procès pour la réhabilitation de Louis Renault.
J'ai apprécié que les historiens expliquent que autres entreprises avaient subit le même sort, alors que certains répète que le cas de Renault est unique. De même qu'il à été judicieux de rappeler que le sort des héritiers Renault, s'il n'est pas enviable, n'a rien de comparable avec celui des victime de l'ariannisation des entreprise juives.
L'Union, journal local marnais très orienté "patriotisme et xénophobie", y consacrais deux pages. A croire que M. Dingli attire l'extrême-droite que une lampe attire les papillons. Ils faut dire que ces écrit sur la révolution française trouve déjà un éco favorable chez les héritier des camelots du roi et de l'action française.
http://www.lunion.presse.fr/article/francemonde/les-herit..ault-attaquent-letat
La version papier présentais en supplément la ligne de défense de l'avocat de la famille Renault, qui s'axera sur l’inconstitutionnalité de la condamnation de Louis Renault de la Confiscation/sanction de la SAUR. Par contre, il n'ai pas précisé sur quelle constitution est basé cette argumentation. Car ces jugement ont eut lieu en 1945, pendant le Gouvernement provisoire de la République française, qui n'avait pas vraiment de constitution, puise-qu'il était censé être le prolongement de la III république sans en reprendre le fonctionnement.
Bref, c'est pas très clair.
J'ai apprécié que les historiens expliquent que autres entreprises avaient subit le même sort, alors que certains répète que le cas de Renault est unique. De même qu'il à été judicieux de rappeler que le sort des héritiers Renault, s'il n'est pas enviable, n'a rien de comparable avec celui des victime de l'ariannisation des entreprise juives.
L'Union, journal local marnais très orienté "patriotisme et xénophobie", y consacrais deux pages. A croire que M. Dingli attire l'extrême-droite que une lampe attire les papillons. Ils faut dire que ces écrit sur la révolution française trouve déjà un éco favorable chez les héritier des camelots du roi et de l'action française.
http://www.lunion.presse.fr/article/francemonde/les-herit..ault-attaquent-letat
La version papier présentais en supplément la ligne de défense de l'avocat de la famille Renault, qui s'axera sur l’inconstitutionnalité de la condamnation de Louis Renault de la Confiscation/sanction de la SAUR. Par contre, il n'ai pas précisé sur quelle constitution est basé cette argumentation. Car ces jugement ont eut lieu en 1945, pendant le Gouvernement provisoire de la République française, qui n'avait pas vraiment de constitution, puise-qu'il était censé être le prolongement de la III république sans en reprendre le fonctionnement.
Bref, c'est pas très clair.
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"Un peuple prêt à sacrifier un peu de liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l'une ni l'autre, et finit par perdre les deux." Benjamin Franklin
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Citation:
Nationalisation de Renault : le tribunal se déclare incompétent
LeParisien.fr, publié le 11.01.2012, 14h24
Les héritiers du constructeur automobile Louis Renault, qui demandent réparation pour la nationalisation-sanction de la firme en 1945, ont perdu leur combat mercredi devant le Tribunal de grande instance (TGI) de Paris. Celui-ci s'est déclaré incompétent pour juger leur demande.
Leurs avocats ont immédiatement annoncé leur intention de faire appel.
Ils soutiennent que l'ordonnance de 1945 ayant transformé Renault en régie nationale est contraire aux droits fondamentaux, de la propriété notamment. Les petits-enfants de Louis Renault, décédé fin 1944 en prison après avoir été accusé de collaboration avec l'Allemagne nazie, avaient soumis au TGI une "question prioritaire de constitutionnalité" (QPC) contestant la validité de cette ordonnance.
«Le juge de la mise en état a dit le tribunal de grande instance de Paris incompétent pour statuer sur l'action des héritiers Renault et renvoyé les parties à mieux se pourvoir», indique l'ordonnance rendue mercredi. «Il n'y a donc pas lieu de statuer sur la demande de transmission de la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par les demandeurs», ajoute le texte.
LeParisien.fr, publié le 11.01.2012, 14h24
Les héritiers du constructeur automobile Louis Renault, qui demandent réparation pour la nationalisation-sanction de la firme en 1945, ont perdu leur combat mercredi devant le Tribunal de grande instance (TGI) de Paris. Celui-ci s'est déclaré incompétent pour juger leur demande.
Leurs avocats ont immédiatement annoncé leur intention de faire appel.
Ils soutiennent que l'ordonnance de 1945 ayant transformé Renault en régie nationale est contraire aux droits fondamentaux, de la propriété notamment. Les petits-enfants de Louis Renault, décédé fin 1944 en prison après avoir été accusé de collaboration avec l'Allemagne nazie, avaient soumis au TGI une "question prioritaire de constitutionnalité" (QPC) contestant la validité de cette ordonnance.
«Le juge de la mise en état a dit le tribunal de grande instance de Paris incompétent pour statuer sur l'action des héritiers Renault et renvoyé les parties à mieux se pourvoir», indique l'ordonnance rendue mercredi. «Il n'y a donc pas lieu de statuer sur la demande de transmission de la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par les demandeurs», ajoute le texte.
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Le gras, c'est la vie
Le gras, c'est la vie
Dernière édition par larry.kubiak le Mer 11 Jan, 2012 16:01; édité 1 fois
Comme je l'ai dit plus haut, à l'époque de la nationalisation de la SAUR, la France était sous le gouvernement provisoire de la République Française, dont la loi constitutionnelle ne fut promulguée que le 2 novembre 1945, près de 11 mois après la nationalisation sanction de Renault.
En d'autre terme, au moment de la nationalisation de la SAUR, il n'y avait plus de constitution. La nationalisation ne peut donc pas être nanti-constitutionnelle.
La déscision du TGI est donc normale et logique.
En d'autre terme, au moment de la nationalisation de la SAUR, il n'y avait plus de constitution. La nationalisation ne peut donc pas être nanti-constitutionnelle.
La déscision du TGI est donc normale et logique.
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Une QPC peut porter sur des lois posérieures à 1958, même s'il n'y avait pas de Constitution lors de la prise de l'ordonnance...
Le TGI s'est déclaré incompétent et n'a donc pas jugé nécessaire de se pencher sur la recevabilité de la QPC, il n'a l'a donc pas jugé irrecevable.
De toute façon dans l'hypothèse ou cette QPC serait recconue comme recevable en appel ou devant une autre juridiction, si le Conseil Constitutionnel décide de l'abroger, l'effet ne peut être que pour l'avenir, donc ca n'aurais qu'une valeure symbolique.
Le TGI s'est déclaré incompétent et n'a donc pas jugé nécessaire de se pencher sur la recevabilité de la QPC, il n'a l'a donc pas jugé irrecevable.
De toute façon dans l'hypothèse ou cette QPC serait recconue comme recevable en appel ou devant une autre juridiction, si le Conseil Constitutionnel décide de l'abroger, l'effet ne peut être que pour l'avenir, donc ca n'aurais qu'une valeure symbolique.
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Mes parents :
Renault Grand Scenic III.3 1.2 TCe 130 Bose & Renault Clio IV Intens 1.5DCI 90 chv
Moi :
BMW Serie 5 E 39 523ia Pack
Petite précision, J-M, c'est pas Jean-Marcel ou Jean-Maurice, mais Jean-Marc
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Game Over :
Citation:
Les héritiers de Louis Renault déboutés en appel
PARIS (Reuters) - La cour d'appel de Paris s'est déclarée incompétente mercredi pour juger de la requête des héritiers du constructeur automobile Louis Renault, qui demandent réparation pour la nationalisation-sanction de la firme en 1945.
Leur avocat, Me Thierry Lévy, a annoncé que les demandeurs déposeraient probablement un pourvoi en cassation. "Si la Cour de cassation confirme la décision de la cour d'appel, alors nous saisirons la juridiction administrative", a-t-il dit à Reuters.
Le tribunal de grande instance de Paris s'était déjà déclaré incompétent en janvier dernier, en invitant les héritiers à se tourner vers le tribunal administratif.
Les petits-enfants de Louis Renault auraient souhaité que la cour transmette au Conseil constitutionnel une "question prioritaire de constitutionnalité" (QPC) contestant la validité de l'ordonnance de confiscation du 16 janvier 1945 ayant transformé Renault en régie nationale.
Les héritiers du fondateur de la firme, d'un côté, et l'Etat et des association de déportés, de l'autre, se sont affrontés lors du procès sur le rôle joué par la firme durant la Seconde Guerre mondiale et l'Occupation. Des intellectuels ont vu dans la démarche des petits-enfants du constructeur une tentative de réhabilitation et lancé une pétition.
Les petits-enfants de Louis Renault avaient déjà tenté de faire valoir leurs droits en 1959 mais leur demande avait été rejetée par le Conseil d'Etat, jugeant que l'ordonnance de 1945 avait un statut législatif et qu'elle ne pouvait être remise en cause ni par le juge administratif, ni par le juge judiciaire.
Louis Renault avait été emprisonné à Fresnes au lendemain de la libération de Paris, en septembre 1944, pour collaboration avec l'ennemi. Il est mort en détention sans avoir été jugé.
Moins d'un mois plus tard, le projet d'ordonnance portant confiscation et nationalisation des usines Renault était soumis au gouvernement provisoire de la République française. La séance était présidée par le général de Gaulle. L'ordonnance sera prise le 16 janvier 1945.
La confiscation ne s'est appliquée qu'aux parts détenues par Louis Renault et les administrateurs, les petits actionnaires étant expropriés, mais indemnisés.
"Aucune autre entreprise n'a fait l'objet d'un pareil traitement, même parmi celles dont les dirigeants ont été condamnés par la justice pour des faits de collaboration", a plaidé Thierry Lévy.
L'avocat considère que l'ordonnance et ses mesures d'exécution constituent une "voie de fait" puisque la confiscation, qui est une sanction pénale, ne pouvait être prononcée qu'après un jugement de condamnation définitif.
Gérard Bon, édité par Gilles Trequesser
PARIS (Reuters) - La cour d'appel de Paris s'est déclarée incompétente mercredi pour juger de la requête des héritiers du constructeur automobile Louis Renault, qui demandent réparation pour la nationalisation-sanction de la firme en 1945.
Leur avocat, Me Thierry Lévy, a annoncé que les demandeurs déposeraient probablement un pourvoi en cassation. "Si la Cour de cassation confirme la décision de la cour d'appel, alors nous saisirons la juridiction administrative", a-t-il dit à Reuters.
Le tribunal de grande instance de Paris s'était déjà déclaré incompétent en janvier dernier, en invitant les héritiers à se tourner vers le tribunal administratif.
Les petits-enfants de Louis Renault auraient souhaité que la cour transmette au Conseil constitutionnel une "question prioritaire de constitutionnalité" (QPC) contestant la validité de l'ordonnance de confiscation du 16 janvier 1945 ayant transformé Renault en régie nationale.
Les héritiers du fondateur de la firme, d'un côté, et l'Etat et des association de déportés, de l'autre, se sont affrontés lors du procès sur le rôle joué par la firme durant la Seconde Guerre mondiale et l'Occupation. Des intellectuels ont vu dans la démarche des petits-enfants du constructeur une tentative de réhabilitation et lancé une pétition.
Les petits-enfants de Louis Renault avaient déjà tenté de faire valoir leurs droits en 1959 mais leur demande avait été rejetée par le Conseil d'Etat, jugeant que l'ordonnance de 1945 avait un statut législatif et qu'elle ne pouvait être remise en cause ni par le juge administratif, ni par le juge judiciaire.
Louis Renault avait été emprisonné à Fresnes au lendemain de la libération de Paris, en septembre 1944, pour collaboration avec l'ennemi. Il est mort en détention sans avoir été jugé.
Moins d'un mois plus tard, le projet d'ordonnance portant confiscation et nationalisation des usines Renault était soumis au gouvernement provisoire de la République française. La séance était présidée par le général de Gaulle. L'ordonnance sera prise le 16 janvier 1945.
La confiscation ne s'est appliquée qu'aux parts détenues par Louis Renault et les administrateurs, les petits actionnaires étant expropriés, mais indemnisés.
"Aucune autre entreprise n'a fait l'objet d'un pareil traitement, même parmi celles dont les dirigeants ont été condamnés par la justice pour des faits de collaboration", a plaidé Thierry Lévy.
L'avocat considère que l'ordonnance et ses mesures d'exécution constituent une "voie de fait" puisque la confiscation, qui est une sanction pénale, ne pouvait être prononcée qu'après un jugement de condamnation définitif.
Gérard Bon, édité par Gilles Trequesser
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Le gras, c'est la vie
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Un article intéressant sur e sujet :
Jean-Pierre Peugeot et Louis Renault, le héros et le collabo?
Si Louis Renault était effectivement malade et ne s’occupait plus des affaire de son entreprise, les dirigeants de Renault de l'époque, François Lehideux (neveux par alliance de L; renault) et René de Peyrecave de Lamarque ont servi le Régime de Vichy avec zèle. Comme il est rappelé dans cet article, Louis Renault n'a rien fait pour les renvoyer.
Quand au ralentissement de cadence dans les usine, était-il vraiment le fait de la direction, ou des ouvriers, du manque de matière première, d'énergie, etc... ?
Louis Renault n'est sans doute pas aussi noire qu'on l'a dit, mais il n'est pas tout blanc non-plus.
Jean-Pierre Peugeot et Louis Renault, le héros et le collabo?
Si Louis Renault était effectivement malade et ne s’occupait plus des affaire de son entreprise, les dirigeants de Renault de l'époque, François Lehideux (neveux par alliance de L; renault) et René de Peyrecave de Lamarque ont servi le Régime de Vichy avec zèle. Comme il est rappelé dans cet article, Louis Renault n'a rien fait pour les renvoyer.
Quand au ralentissement de cadence dans les usine, était-il vraiment le fait de la direction, ou des ouvriers, du manque de matière première, d'énergie, etc... ?
Louis Renault n'est sans doute pas aussi noire qu'on l'a dit, mais il n'est pas tout blanc non-plus.
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"Un peuple prêt à sacrifier un peu de liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l'une ni l'autre, et finit par perdre les deux." Benjamin Franklin
"Un peuple prêt à sacrifier un peu de liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l'une ni l'autre, et finit par perdre les deux." Benjamin Franklin
Sur le plan du droit cette affaire est passionante, j'aimerais bien que mes profs la traitent un peu ^^
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Moi :
BMW Serie 5 E 39 523ia Pack
Petite précision, J-M, c'est pas Jean-Marcel ou Jean-Maurice, mais Jean-Marc
Mes parents :
Renault Grand Scenic III.3 1.2 TCe 130 Bose & Renault Clio IV Intens 1.5DCI 90 chv
Moi :
BMW Serie 5 E 39 523ia Pack
Petite précision, J-M, c'est pas Jean-Marcel ou Jean-Maurice, mais Jean-Marc
Entendu ce matin à la radio, le sommaire du dernier numéro de Vanity Fair, qui parle d'un industriel qui aurait été collaborateur.
Une petite recherche sur le net permet de trouver la une du magazine, qui titre "Papy n'a pas fait de la résistance : l'héritage maudit du clan Renault".
Edit : j'ai réussi à trouver l'article en question, et lu rapidement en diagonale (je suis censé être déjà sur la route des vacances). Ca a l'air plus fouillé, argumenté et impartial que certains livres récents
Une petite recherche sur le net permet de trouver la une du magazine, qui titre "Papy n'a pas fait de la résistance : l'héritage maudit du clan Renault".
Edit : j'ai réussi à trouver l'article en question, et lu rapidement en diagonale (je suis censé être déjà sur la route des vacances). Ca a l'air plus fouillé, argumenté et impartial que certains livres récents
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Le gras, c'est la vie
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Dernière édition par larry.kubiak le Dim 22 Dec, 2013 10:12; édité 1 fois
Dans la Famille Renault, il ne faut pas oublier non-plus François Lehideux, époux de la fille de Fernand Renault et donc neveux par alliance de Louis.
Cet homme de bien (comprenez qui a du bien) à été ministre du gouvernement de Vichy, puis, après la guerre l'un des plus fervant défenseur de la "mémoire" de Philippe Pétain, avec Maitre Isorni.
Avant que quelqu'un ne me bassine avec le soit disant "héros de Verdin", si le sujet de cet égocentrique à l’ego surdimensionné de Pétain vous intéresse, je ne saurait trop vous conseillé une série d'émission de l'historien Henri Guillemin (autrement plus sérieux que Laurent Dingli !) intitulé "l'affaire Pétain". Voici un lieu vers la première des 14 émission sur Youtube :
http://www.youtube.com/watch?v=-kv1RK1LUnE
Cet homme de bien (comprenez qui a du bien) à été ministre du gouvernement de Vichy, puis, après la guerre l'un des plus fervant défenseur de la "mémoire" de Philippe Pétain, avec Maitre Isorni.
Avant que quelqu'un ne me bassine avec le soit disant "héros de Verdin", si le sujet de cet égocentrique à l’ego surdimensionné de Pétain vous intéresse, je ne saurait trop vous conseillé une série d'émission de l'historien Henri Guillemin (autrement plus sérieux que Laurent Dingli !) intitulé "l'affaire Pétain". Voici un lieu vers la première des 14 émission sur Youtube :
http://www.youtube.com/watch?v=-kv1RK1LUnE
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"Un peuple prêt à sacrifier un peu de liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l'une ni l'autre, et finit par perdre les deux." Benjamin Franklin
Dernière édition par Char Aznable le Dim 22 Dec, 2013 20:12; édité 1 fois
Char, en effet, ce lehideux portait bien son nom. Louis Renault en avait fait son homme de confiance avant de... le "virer" (je le met entre " " car il n'a pas vraiment été viré). Et malgré son activité pendant la guerre, il sera acquité à la libération. Bizarre...
Bizarre ? Non. Malheureusement, à la libération on à tondue de nombreuses femmes innoscentes, les vrais coupable comme Maurice Papon (qui récidivera le 17 octobre 1961) ou Paul Touvier et bien d'autres sont passés entre les mailles.
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"Un peuple prêt à sacrifier un peu de liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l'une ni l'autre, et finit par perdre les deux." Benjamin Franklin
Je me comprend quand je dis bizarre ^^
C'est ce que j'avais essayé d'expliquer à une tête de mule que cette période était quand même un peu trouble.
Et que beaucoup ont été innocentés tandis que pour d'autres, sans procès on a procédé à une confiscation...
La vérité du moment n'était pas forcément la bonne...
C'est ce que j'avais essayé d'expliquer à une tête de mule que cette période était quand même un peu trouble.
Et que beaucoup ont été innocentés tandis que pour d'autres, sans procès on a procédé à une confiscation...
La vérité du moment n'était pas forcément la bonne...
Dernière édition par renault man le Lun 23 Dec, 2013 09:12; édité 1 fois
Un livre qui semble un peu moins noir qu'un certain livre sorti fin 2013, et qui a l'air plus intéressant du coup :
http://www.lepoint.fr/auto-addict/retro-et-clubs/renault-..2014-1789217_655.php
http://www.lepoint.fr/auto-addict/retro-et-clubs/renault-..2014-1789217_655.php
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