Hello
Il est techniquement exact que le cO2 émis est directement proportionnel
Mais Administrativement, on ne peut procéder ainsi en jouant de la calculette sur un coin de table ;. il faut un document "officiel"
Le CO2 émis figure sur les cartes grises Européennes (modèle Français conforme "communauté Européenne" de type bleu gris émis depuis 2004) à la rubrique V.7 ...
Evidemment les voitures anciennes n'ayant aucun niveau de CO2 requis lors de leur homologation verront cette rubrique laissée en blanc. Ainsi par exemple un véhicule de 1993, acheté en 2007, voit cette rubrique en blanc
Le CO2 ne figure pas sur les cartes grises type France émis jusqu'en 2004 Ainsi un véhicule immatriculé en 2002 n'a aucune indication de CO2 car non demandée à l'époque. Ce véhicule avait été acheté neuf début 2002 en RFA et sa carte grise Allemande ne mentionnait non plus aucunement le CO2.
Un véhicule Français de 2000 ne demandait donc pas forcément le niveau de CO2 lors de son homologation jusqu'en 2004
Lire pour plus de détails
http://www.carte-grise.org/taxe_supplementaire.htm
Bref très étonnant que les Irlandais le demandaient dès 2000.
Il est très curieux que les autorités Irlandaises n'aient pas prévu un mode de repli. Ainsi en France, à défaut de fournir le niveau de CO2 en cas d'importation d'un véhicule étranger, donc soumis au bonus/malus et à l'écotaxe carte grise c'est la puissance fiscale qui sert de référence pour faire ces calculs
Il faudrait aussi savoir si l'Irlande accepte l'holomogation communautaire 70/156/CEE dont
- le texte (édition 2000) se touve in
http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_370L0156.html
La règlementation relative au CO2 est définie par la directive 80/1268/CEE
Ce mot clé 80/1268/CEE conduit à une liste de documents via
http://eur-lex.europa.eu/Result.do?arg0=80%2F1268%2FCEE+&..mp;Submit=Rechercher
Voir aussi 1999/100/CE
accesibles in
http://eur-lex.europa.eu/Result.do?arg0=1999%2F100%2FCE&a..mp;Submit=Rechercher
De mon point de vue:
- il faudrait vérifier s'il n'y a pas une procédure de repli pour les véhicules "anciens" en Irlande
- à défaut : il faudrait demander à l'importateur Renault en Irlande le niveau de co2 administratif admis
Bye