cougar,

vous avez qu'à lire vos contrats ou les posts sur P.R.( j'en ai parlé en réponse à DID2T il y a un an lors de la reprise de sa 2.laguna de 8 mois pour une 2T neuve dans le réseau Renault)
Il ne faut pas s'arrêter à un article du
Contrat de Services concernant la résiliation ( article 10 et suivants )..
En effet les conditions de
cession- transfert à un particulier entrainent une prolongation vers le nouveau client des droits restants sans clause de rachat ou de remboursement ( 1.04)
Pour une reprise dans le réseau Renault il n'y a pas de possibilité de transfert (10.5) et le contrat cesse dès la vente.
CEPENDANT ...et oui il y a un autre article le 10.7 qui traite de la résiliation et qui dit : SIGMA SERVICES
remboursera au client ....Selon le cas dans les 12 mois suivant la 1 ière mise en circulation ....pour les véhicules avant 25.02.2002 ou 24 mois ......
idem autre alinéa
après expiration garantie contractuelle ....
Il sera remboursé le prix de la souscription diminuée du coût du Km réel parcouru .
Dans tous les cas le client devra acquitter les frais de dossier d'un montant de
38 €
Il s'ensuit un tableau récap. des cas de figure en fonction du kilométrage du véhicule vendu , du type de contrat : temps km,
Il ne parle pas de prorata restant à courir:
Je vous explique:
-Km réalisés au moment de la résiliation = 30000
-Coût pour un contrat 80000 km
-Prix à la souscription 700 €
soit 30000 / 80000 x 700 = 262,5€ - 38 € frais dossier
Remboursé au client : 700-38-262,5 = 399,5 €
Bien à vous les gars...
Au prix des contrats actuels cela vaut le coût de s'en occuper , mais si vous roulez beaucoup en retranchant les 38 € + 0,52 €de timbre pour aviser Sigma...
C'est vous qui devrez de l'argent
C'est vous qui voyez .
Je reprend l'exemple ...
dès fois que vous soyez en retour de sieste ou dans le brouillard:80000km lors de la vente : 80000 km souscription contrat x prix du contrat 700 € = 1 x700= 700 € et - 38 € - 0,52 € = vous devriez être en négatif ...théoriquement .... virtuellement - 38,52 €
Alors
Cougar c'est bon comme explication

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1965 : R8 Major./ 1998 ,2001 ,2004 ,2007, 2015
5 Laguna 1 - 2 -3 / V6. 24v.Initiale - Intens Dci
Kadjar BLACK EDITION Tce160 Edc Fap -2019 .
Koléos INITIALE PARIS .Tce 160 Edc Fap.2021.