[Espace IV] Besoin d'aide, véhicule ouvert sans trace d'effraction!

Bonjour à tous,

J'aurais besoin d'aide, voilà j'étais propriétaire d'un magnifique renault espace 2.0dci 130ch série club med de 2007 mais voilà que j'ai été victime de vandalisme (incendie)!

Et gros problème avec ma compagnie d'assurance car sur mon véhicule il me dise qui n'apparait pas de trace d'effraction!!!? a part les montants a l'arrières légèrement écartés(+-1cm)?!

Donc si quelqu'un pourrais me dire si il est possible d'ouvrir le modèle que je possédait sans trace d'effraction j'en serait extrêmement enchanté! car je vous cache pas dans l'état que je suis, c'est a dire abattu!



Amicalement,


Bel@

Et merde.. ça c'est les boules.. ils t'ont brulé la voiture comme ça ?

t'aurait du péter un carreau.. car les assurances trouvent tout les moyens possibles et imaginable pour ne pas rembourser

mais un mottant arrière légèrement écarté : rien que ça c'est une trace d'effraction .. normalement il ne doit pas être écarté.. il suffit d'un bout de fil de fer pour trafiquer le mécanisme d'ouverture de la porte .. on va pas expliquer ici comment on ouvre une voiture hein

(l'infraction c'est quand on ne respecte pas la loi , l'effraction c'est quand on pénètre chez quelqu'un)..

Ton assureur est de mauvaise foi..

Les boules c'est encore léger ca! les nerfs puissance 1000 oui!

De plus j'étais au restaurant avec ma femme et mes enfants dont mon fils de 4mois!!! ca fait drôle d'impressions quand on viens vous dire qu'il y a un véhicule qui brule et que c'est le sien! on s'attend jamais à sa!! je crois qu'il faut pas expliquer les détails pour dire se que l'on ressent!!!!

Au début l'expert expliquait qu'il était possible d'ouvrir la porte sans EFFRACTION avec une espèce de pompe, puis virement de situation on me dit que les portes arrière on écartée pour faire appel d'air!!!!! ils sont a peine écartées de 1cm!! appel d'air?! je suis pas expert en la matière mais avec les joints de portes plus les rebords je vois mal l'appel d'air!

J'en ais ras le C... de ses assurances qui prenne les primes d'assurance et qui au moindre problème font tout pour vous pourrir la vie!

Maintenant voilà se que je dois faire, l'agent de police à essayer de prouver qu'on peu ouvrir une porte sans effraction! sa frôle l'hérésie!

Donc si je comprends bien il est possible d'ouvrir la porte avec un fil de fer même sur se modèle haut de gamme renault?

Je rigole pas si quelqu'un peu m'éclairer sur se point qu'il le fasse il peut même me contacter en MP




Amicalement,


Bel@

Ils ont peut être démarré l'incendie sans ouvrir la voiture (suffit de balancer une bouteille avec un peu d'essence sous la voiture, une allumette et WOUF).

De toutes façons, effraction ou pas effraction, je ne vois pas ce que ça change pour ton assurance. Tu devrais être couvert contre les incendies même s'il n'y a pas eu trace d'effraction, non ?
(si ta voiture se met à brûler à cause d'un court-circuit, tu n'es pas assuré parce que tu étais en train de rouler en voiture)

C'est une bonne question ca... mais je ne pense pas que tu sois assuré dans ce cas, sauf a avoir pris une garantie "Panne mécanique"...

La voiture étant de 2007, elle est encore couverte par la garantie contractuelle Renault.

En outre, l'incendie a été extérieur, pourquoi forcer un véhicule pour y mettre le feu

Chichi1er...

J'étais parfaitement assuré, au départ les pompiers on dit que c'était du a un court-circuit, puis pendent l'investigation l'expert a dit retrouvé des traces d'accélérent?! mon véhicule a brulé partiellement sur l'avant a l'intérieur du véhicule! pourquoi ouvrir mon véhicule sans trace d'effraction pour l'intention de me le bruler!? la je sais pas?! faire moin de bruit? me nuire plus? un test? voler?... les raisons son multiple que j'ai cessé d'y pensé me prennent déjà suffisamment la tête comme ça!

Tout se que je sais c'est que je me retrouve avec un véhicule incendié qui était tout pour moi (je venais de faire gros entretien et nx pneus!) avec a la clé une compagnie d'assurance qui me tire en longueur.

Seule solution pour moi ne pas baisser les bras! chose que je ferais pas! je me battrais jusqu'au bout.

Voilà pourquoi se poste ici faut que je fasse mon enquête et trouve les pièces manquantes au puzzle!


Amicalement,


Bel@

Il n'y a aucune vitre qui a claqué suite à l'incendie ?

Sinon, il me semble effectivement avoir déjà vu des reportages à la télé avec des mecs qui arrivaient à ouvrir une portière avec une espèce de pompe à air comprimé qu'ils enfoncaient dans la serrure ... mais sur un Espace IV, il doit y avoir une carte main libres, donc plus de serrure, non ?

Sur tout les systèmes CML Renault il reste une serrure de secours sur la porte conducteur

Pour le coups de la pompe je peut vous dire que c'est vrai.
C'est une sorte de petit cousin pneumatique que l'ont met dans l'interstice de la porte et de la carrosserie.
On gonfle ensuite le coussin ce qui écarte la porte de la carrosserie et permet de laisser passer un bon fil de fer.
Ce genre de technique laisse parfois quelques traces car la porte ne revient pas forcement à sa position initial.

Mais pour l'appel d'air, il faudrait demander au pompier si ils ont en effet tordu la porte ou pas. (ce qui m'étonnerais)


Dans tous les cas je te souhaite bien du courage

Je suis navré de ce qui est arrivé à votre véhicule!

Je crois que le mieux est de prendre contact avec les pompiers qui sont intervenus pour avoir un compte rendu de leur intervention et de leur conclusion suite à l'origine du sinistre.
Je ne sais pas si la chose est possible mais sait-on jamais!
Ensuite le plus important est de déposer plainte auprès du commissariat ou de la gendarmerie de votre domicile. Très important car, c'est un écrit qui servira de preuve.
Faites faire un devis par l'expert ou le garagiste où la voiture a été déposée, ou éventuellement sa valeur argus avec par exemple si la voiture a été acheté il y peu chez un professionnel, la facture.

Certaines compagnie d'assurance abusent et demande systématiquement un dépot de plainte pour des brouitilles, alors pour un incendie il est de rigueur, là l'assureur ne pourra pas nier l'écrit.
Lors de la plainte, on vous remettra un document l'aide aux victimes (je ne sais si pour les choses non physique c'est le cas).

Bon courage

Mon véhicule a déjà été expertisé et déclaré sinistre total.

Pour les pompiers j'ai été trouvé la police pour voir qui étaient intervenus sur mon véhicule, je vais à la caserne de pompier demain car la personne intervenante était en congé, à la police j'ai demandé si il y avait un No de PV mais on ma répondu que non juste une note d'information comme quoi l'incendie était du à un court-circuit et vu que la Cie d'assurance me dit pas directement que c'est criminel noir sur blanc je ne peux portée plainte contre X ! (très malin!)

Maintenant j'ai obtenu un RDV avec un inspecteur de la Cie chez mon avocat j'espère avoir des explications clair et concises pour la suite de se litige! car si j'obtiens pas de réponses concrète ou autres je porterais l'affaire devant un tribunal et expliquerais par les faits encourus le non professionnalisme de la Cie d'assurance face à ses assurés.

Dans tout les cas il est sûr et certain que la Cie fait tout pour me tirer en longueur depuis le début il y a pas photo.

En tout cas, merci à tous pour vos réponses et votre soutien.



Amicalement,


Bel@

Quelle compagnie d'assurance ?

Vraiment désolé pour toi...

Sinon j'ai déjà vu un système pirate de décodage numérique à distance.
C'est un espèce de boitier qui émet le maximum de combinaisons possible
pour retouver le code d'ouverture de la voiture visée.
Je sais que sa prend quelques minutes et que c'est un système de pro.

Mais bon généralement ce type d'ordures se tirent avec la caisse...

Cie à bas prix Actel, (sans courtier).

Pour le boitier sa existe vraiment alors?! maintenant comme tu dis pour employé un tel dispositif soit on part avec le véhicule ou alors c'est vraiment qu'ont m'en veux+++ mais encore une fois c'est reparti dans des idées à la pas possible!!!

Au fait il faudrait que je trouve un procédé concret peut être aller voir un dépanneur auto ou garage renault (la ca m'étonnerais a moin de tombé sur un type sympa) et prouver à la Cie qu'il est très possible d'ouvrir un véhicule sans effraction! quoi que j'en suis sûr le save déjà très bien!



Amicalement,


Bel@

M'étonne pas tiens ... ca doit être comme Eur*fil ou D*rect Assurance chez nous : des primes pas trop cher mais ils sont encore plus voleurs / procéduriers que les autres compagnies d'asssurance

De toutes façons, ca va te servir à quoi de trouver un garagiste qui "prouve" qu'on peut ouvrir ta voiture sans effraction ? Ton assurance va te sortir un expert qui va "prouver" que c'est du pipeau et tu en resteras au même point.

A mon avis, mieux vaut que tu passes directement par ton propre expert qui aura une légitimité pour "prouver" ça ... et ensuite mettre plus de pression sur ta compagnie d'assurance ...

Je connais mal les procédures en Belgique, mais Larry me semble avoir raison. La seule solution est de passer par une bataille d'expert...

Si je peux me permettre, insiste auprès du commissariat ou de la gendarmerie pour qu'ils prennent ta plainte. En cas de refus va dans un autre jusqu'a gain de cause.
En effet tu as juridiquement besoin de cette plainte, le fait que l'auteur soit inconnu n'empêche rien = plainte sous X, et cela même pour un défaut de construction du véhicule (Renault donc).
La conclusion du court circuit est trop rapide puisque pas d'expert qui s'est prononcé, or pour cela tu as besoin d'une plainte. De plus un court circuit peut être un défaut recencé chez Renault donc, idem!
Ne lache pas, c'est très important pour la suite si tu dois saisir la justice c'est le début de la procédure.
Courage

Trouvé sur neuf-aol, pour info :

Voiture détruite : quelle indemnisation ?

Votre voiture a été détruite, incendiée ou volée
Dans quelles conditions pouvez-vous être indemnisé ?

Au moment de prendre votre véhicule, vous le retrouvez totalement ou partiellement détruit, incendié ou vandalisé. Que pouvez-vous espérer de votre assurance ? En fait, tout va dépendre de l'étendue de vos garanties.

• Assurance "aux tiers" ou "tierce collision" : si vous avez souscrit ce type d'assurance, vous n'aurez droit à aucune indemnité !

• Assurance "tous accidents" : si vous bénéficier de cette assurance, vous pourrez être indemnisé, déduction faite de la franchise inscrite dans votre contrat, qui laissera une partie du dommage à votre charge.

Ensuite, le degré de prise en charge par l'assurance dépend des termes inscrits dans votre police d'assurance où la notion de valeur se décline très diversement. Relire son contrat est donc primordial !

La valeur "vénale"
Vous serez alors remboursé de la valeur vénale de votre automobile, à savoir la valeur de celle-ci sur le marché de l'occasion, avant son accident. De cette somme, il faudra déduire la franchise et éventuellement le coût de sa mise en épave.

La valeur "à neuf"
Il est parfois possible de se faire rembourser de la valeur à neuf ou de sa valeur dans le catalogue du constructeur, bien supérieure à la valeur vénale. Certaines assurances le font pour des véhicules dont la mise en circulation date de moins de 6 à 12 mois avant le sinistre.

La valeur "agréée"
On parle aussi dans certains cas de "valeur agréée". Cela concerne souvent des voitures de prestige ou de collection, où un expert va estimer la valeur du véhicule au moment de la souscription de votre contrat. Elle constituera la base du remboursement par l'assureur.


Copyright Reed Business Information / Prat Editions

Merci Anubis et tout les autres,

J'ai lancé la machine en route et ne manquerais pas de vous tenir informer sur l'évolution de mon litige.

Oups encore merci pour l'info que je viens de voir à l'instant ou je postais ma réponse, j'étais effectivement en full omnium mais dans des cas comme le mien, je le souhaite à personne, être indemnisé oui je le souhaite! rien de plus normal! mais se qui fait le plus mal c'est de voir son véhicule détruit après avoir fait tout dessus et patienter comme un petit gamin avec son jouet pour l'arranger à son gout cuir, jts, vt.. plus l'aspect familial qui en prend un coup...
Bon maintenant quand je vois aujourd'hui les 11 jeunes para tués en Afghanistan (Salut à eux!) et les 140 morts dans le crash d'avion à Madrid, je me dit qu'il y a des cas bien plus grave! qu'il faut que j'aborde se problème avec sérénité et fermeté, que je me battrais jusqu'au bout comme déjà cité.



Amicalement,


Bel@

Bon courage..

On voit que tu y étais attaché à ta voiture.. je pense que j'en serais aussi touché que toi s'il arrivait la même chose à ma voiture..

Le pire dans tout ça c'est de trouver encore la force de se battre après et de continuer à croire que tu pourras récupérer quelque chose pour te racheter autre chose et refaire de la future .. ta voiture

Je le répète.. Bon courage, on croise les doigts

Ha les assureurs, quelle bande d'enc...
Y'en a pas un sur ce forum pour défendre sa profession?

Allez courage, et puis relativiser c'est toujours bien mais dans ce cas là, tu trouveras toujours pire que toi. "Ma femme couche avec mon meilleur ami, je suis viré, ruiné et mes enfants ne veulent plus me parler? Bof, ça pourrait être pire"

"J'ai une Laguna II 2.2Dci de 2001"

Euh...je vais peut etre passer pour le vieux de service à force de radoter mais :

https://www.planeterenault.com/forum/vel-satis-i-barkimobi..014-324.html#p571633

Chichi1er...

Oui je m'en doutais un peu ... mais c'était juste pour faire un double effet Kiss Cool (les Laguna 2001 et le moteur 2.2DCi faisant partie des plus belles réussites récentes de Renault niveau fiabilité )

En même temps, en commençant comme ça, les assureurs ou les personnes travaillant en assurance (dont je fais parti ) ne répondront pas forcément

Sinon pour couper court, je suis en équipe technique, je ne fais pas les contrats et ne connais pas toutes les astuces, etc..., ce que je peux dire c'est que tous les assureurs ne sont pas à mettre dans le même panier

Encore désolé pour toi Bel@ , j'espère que tu t'en sortiras bien

Encore Grand MERCI++++++++++++++++++++++++++++++++.....

A tous pour vos encouragements qui me font très plaisir en cette mauvaise
période que je suis en train de passer, je vous tiendrais informé pour la suite de se sinistre dont je fais les frais injustement pour le moment.





Amicalement,



Bel@

Tonton.. je vois pas le problème et en plus il ose me citer ..

Bon.. en gros on pourri son topic là ..

Mais c'est pour la bonne cause..


Bel@, les forums ça sert aussi à s'entraider lors de coups dur.. ici, il y aura toujours du monde pour ça

Une petite question qui va peut-être paraitre bête mais bon... Le toit ouvrant n'était pas ouvert par hasard? ca 'étonnerait que personne n'y ait pensé mais on ne sait jamais. Il nous était arrivé avec notre Espace IV précédent de trouver un mégot de cigarette sur un des sièges avant de la voiture après être partis en balade en ayant laissé le toit ouvert... Sympa!

Bonne chance pour la suite en tout cas!

riritier

Je remonte ce topic afin de voir s'il y a du neuf ?
J'ai suivi celui-ci attentivement...

je suis sûr a 99 % que son assurance est cette bande de voleurs patentés qui se nomme A.. en 3 lettres !
vous avez deviné ??? pour vous aider ,j'ai un petit jeu de mot pour les décrire a ceux là :
quand ils finissent par vous indemniser après moultes procès ,vous recevez un papier vous annonçant la somme qu'ils vous donne et là vous vous exclamez :
"quoi c'est tout !!! il n'y A que CA de remboursé" et c'est là que vous comprenez l'origine du nom de cette assurance
ils ne paie jamais sans vous acculer au procès (on sait jamais des fois que vous renonceriez a vos droits)
bref si c'est eux je te plain .
pour l'aspect technique du problème : il faut savoir que la carte ML porte trés loin et que si ta voiture est située prés de toi même a l'éxtérieur n'importe qui peut l'ouvrir quand elle est dans le champ d'action de la carte ML .
j'ai découvert ce problème en rentrant le soir avec ma seconde voiture ,j'avais l'habitude en passant devant la laguna garée dans l'allée de ma villa de tirer sur la poignée pour vérifier qu'elle était bien fermée mais j'ai eu plusieurs fois la surprise de voir qu'elle se déverrouillait alors que la carte était sur le porte clés de l'autre coté de la maison
finalement ,la fonction ML arrivait a déverrouiller ma voiture carte dans ma chambre et voiture dehors dans l'allée
donc si ta carte porte assez loin et que tu était assez prés il se peut que le ML ait dévrouillé ton éspace quand ils on tiré sur la poignée .
aprés ,du point de vue electrique : l'incendie a trés bien put provoquer un court circuit sur le BSI qui aurait actionner l'ouverture des portes pour preuve ,regarde des videos de voiture qui brulent sur internet ,tu remarquera qu'a chaque fois que le feu est coté volant ,la voiture qui brule a ses phares qui 'sallument et parfois le klaxon etmême les essuie glaces qui se déclanche suite au courts circuits du a la chaleur donc pourquoi pas la centralisée ! j'ai même vu une voiture et un camion ( http://videos.streetfire.net/video/Burning-Garbage-Truck-A_187756.htm ) démarrer et rouler en feu suite a l'incendie et aux courts circuits qui on enclenché le contact et le démarreur et les pompier désabusés qui regarde le camion se barrer en feu devant eux

Bonjour à tous,

Je n'ai toujours rien de nouveau j'attends une contre expertise que j'ai fait effectué il y a plus de 2 mois!!!!

J'ai suivi vos conseils et celui de mon avocat et été porter plainte contre X a la police pour vandalisme sur mon véhicule j'ai eu aussi leur étonnement sur la façon d'être de la compagnie mais connaissant la compagnie qu'il leur est aussi proposée en tant que fonctionnaire (condition fleet) il m'ont rétorqué que si j'aurais eu une autre compagnie j'aurais déjà été indemnisé!

Entre temps j'ai passé outre de ma protection juridique en pensant aller plus vite pour les démarches a suivre envers la compagnie d'assurance mais comme vous pouvez le voir je n'ai pas avancer d'un cm! et alors initule que je continue a tel a la compagnie car j'ai toujours le même son de cloche! non monsieur .... on a rien contre vous (car mon dernier coup de tel a été expéditif! j'ai demander que s'il m'accusait de quoi que se soi de me le mettre noir sur blanc et qu'on irait s'expliquer devant un tribunal compétant!) au fait je dois suivant leur dire voir un second inspecteur qui dois m'entendre et en fonction de sa il prendront position pour m'indemniser mais le problème c'est qu'il est impossible d'avoir de rdv avec lui car quand je tel soit il est en formation ou il est pas la et pas de réponse suite au message laissé.

De se fait je prends sur moi en attendent cette fameuse contre expertise pour foncer avec tout le pouvoir juridique sur eux! soit il m'indemnise ou alors j'irais jusqu'au bout même si sa doit durer des années mais la c'est plus qu'un véhicule qu'il devront indemniser mais bien plus car il m'auront causé beaucoup de tords que se soi professionnel, familial et autres!

Pour le nom de la compagnie bidouiltronic tu as taper ds le mille! c'est bien ca!

Inutile de vous dire que j'ai failli monter à plusieurs reprise sur place mais avec le risque de dérapé dans un excès de colère...! donc je me contient a rester calme et suivre les marges à suivre de mon avocat et croyez moi c'est très dur, j'ai lâché un peu prise car sinon c'est des nuits a ruminer sans dormir et un l'envie de bouffer tout le monde donc je prends sa avec philosophie d'autant plus que cerise sur le gâteau comme les problèmes ne viennes jamais tout seules j'ai été acculé de petit soucis ces derniers temps! se qui explique un peu mon absence sur le forum même si je passe je trouvais plus le moral d'écrire vous m'en excuserez
(je pense a david)

Voilà dans l'ensemble j'espère avoir des nouvelles cette semaine, pour se qui est du ML j'en étais pas doté je devais verrouiller et ouvrir mon véhicule manuellement moi même et pour le toit ouvrant j'avais un toit panoramique fixe merci quand même pour vos réponses .

Comme promis je vous tiens au courant de l'évolution sur se litige avec cette compagnie on ne peut plus malhonnête!



Amicalement,



Bel@

merci pour ces précisions
je te souhaite bonne chance dans tes démarches .
quand a la compagnie d'assurance les autres saurons a quoi s'en tenir car ce n'est pas une exception malheureusement pour toi .
par contre ,ces manières de contester le paiement des sinistres n' a pour seul but de retarder le versement des indemnités et accessoirement de rouler les plus faibles mais quand tu te rebiffe la compagnie en question finit par payer quand même

Tour mon soutien Bel@!
voici ce que j'ai trouvé sur un fameux site dédiés aux automobilistes:

LA GARANTIE VOL
Avant toute chose, il est souhaitable de connaître avec précision la valeur résiduelle de son véhicule afin de ne pas payer une prime d'assurance disproportionnée par rapport à la valeur qui serait retenue par l’assureur en cas de remboursement.
Si l'assurance d'un véhicule est obligatoire, la protection pourvoi du véhicule ne l'est pas, quand bien même elle est indispensable. Lorsqu'elle est souscrite auprès d'un assureur, ce dernier garantit les dommages qui résultent de la disparition et/ou de la détérioration du véhicule ayant été volé ou ayant fait l'objet d'une tentative de vol.
De la même manière, les accessoires ou équipements du véhicule ou ceux transportés ne sont couverts que si la couverture d'assurance le prévoit.
Un « simple » vandalisme n'est pas assimilable à la garantie pour tentative de vol. Bien évidemment, en cas de souscription de la garantie pourvoi, votre assureur vous imposera des mesures préventives concernant notamment les lieux habituels de stationnement (parking fermé), le gravage des pièces moteur et cadre du véhicule (numéro de série et inscription sur un fichier accessible aux forces de l'ordre], l'utilisation d'un système antivol en U ou chaîne homologué. D'autres exigences peuvent intervenir telles que la mise en place d'une alarme, d'un coupe circuit etc.
REAGIR EN CAS DE VOL
En application des dispositions de l’article 1315 du Code Civil, celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver. En d'autres termes, il appartient à l'assuré de démontrer et de rapporter la preuve du vol ou de la tentative de vol. Les preuves du vol sont multiples : un ou des témoins des faits, l'enregistrement vidéo par les caméras de surveillance, le dépôt de plainte, l'expertise et la sacro sainte trace d'effraction.
Dès la constatation du vol ou de la tentative de vol, vous devez déposer une plainte au commissariat de police ou à la gendarmerie la plus proche du lieu du vol sous 24 heures. Il vous sera remis un reçu de votre déclaration qui permettra d'arrêter dans le temps votre responsabilité civile et pénale en qualité de propriétaire de la chose volée. Par la suite, vous disposez d'un délai de deux jours ouvrés pour déclarer les faits auprès de votre assureur et joignant une copie de votre déclaration aux forces de l'ordre. En cas de déclaration tardive, l'assureur peut refuser de couvrir les dommages causés par votre véhicule ou son utilisation jusqu'au moment de la déclaration. Enfin, il ne faut pas omettre de faire une déclaration à la préfecture du lieu d'immatriculation du véhicule sous 24 heures pour faire opposition au service des cartes grises.
ABSENCE D'EFFRACTION
Pour être précis et retenir un principe, sachez que l'absence d'effraction est un critère permettant d'écarter la garantie vol.
Si pour la Cour de Cassation la preuve du sinistre est libre, la garantie n'est due, en cas de recours à des techniques plus affinées d'appréhension frauduleuse que lorsque ces modes opératoires causent des détériorations matérielles figurant au nombre des indices exigés par
la police[1].
Elle a toutefois timoré sa position récemment.
En effet dans un arrêt du 14 juin 2007 la Cour s’est rapprochée des indices de vol imposés par contrat d'assurance pour rejeter le droit à l’indemnisation en de la victime en l'absence
de ces indices (en statuant ainsi alors que le contrat ne garantissait que le vol commis par effraction du véhicule et des organes de fraction et que les experts avaient constaté l'absence de trace d'effraction sur ces derniers, la Cour d’Appel a dénaturé le contrat).
Retenez donc que si le véhicule ne présente pas de traces d'effraction (antivol intact, colonne de direction non forcée, etc.), le vol seul être écarté faute de preuve contraire (en cas de violence avérée notamment en cas de home-jacking ou car-jacking, il n'y a pas nécessairement de trace d'effraction, l’assureur doit indemniser tout de même)[2].
L'assuré risque de se heurter à un refus d’indemnisation de la part de l'assurance, estimant que le vol n'est pas démontré. En cas de désaccord persistant, seul un tribunal peut trancher.
L’absence de trace d'effraction en cas de tentative de vol sera le plus souvent assimilée à un acte de vandalisme couvert le cas échéant par une garantie complémentaire autre que celle couvrant le vol.
Il faut savoir toutefois que la soustraction frauduleuse de pièces du moteur suffit à caractériser la tentative de vol ou encore la manipulation des fils ou contacts électriques.
PENDANT LE VOL
En cas d'infractions au Code de la Route, l’assuré n'est pas pénalement, civilement et pécuniairement responsable dès la déclaration de vol aux forces de l'ordre.
Le vol est une cause d'irresponsabilité puisque l’acte délictueux est le fait d'un tiers identifié ou non.
En cas d'accident commis par le voleur, il faut savoir que l'assureur prend en charge les dégâts occasionnés pendant un délai de 30 jours à compter du vol, même si votre contrat est résilié ou suspendu, ou jusqu'au transfert de la garantie sur un autre véhicule, et indemnisera les tiers victimes qui peuvent être des personnes physiques, des personnes
morales (en cas de dommages à un ouvrage privé) ou l'Etat (en cas de dommage à un ouvrage public).
L'INDEMNISATION
En cas de véhicule retrouvé, l'assureur vous indemnise du coût de la remise en état du véhicule avec ou sans franchise. Après un délai prévu contractuellement (en général 30 jours), si le véhicule n'est pas retrouvé ou s'il est détruit, l'assureur rembourse à l'assuré la valeur du véhicule contre remise des clés et des papiers du véhicule. Selon les contrats
souscrits, l'assuré peut en cas de découverte de son véhicule, soit le reprendre et le faire remettre en l'état aux frais de l'assureur, soit le délaisser au profit de l'assureur qui en devient alors le propriétaire. Un expert de l'assureur établira le montant du remboursement en fonction de la cote du deux-roues.
La valeur est fixée à dire d'expert, c'est-à-dire par un expert en fonction du prix du véhicule, de son ancienneté, de son état d'entretien et de son kilométrage.
Le contrat souscrit peut préciser d'autre valeur comme la valeur à neuf pendant une durée prévue contractuellement. En cas de contestation sur la valeur du véhicule, toute personne dans ce cas de figure dispose de trois moyens:
• la contre-expertise réalisée par soi-même en apportant tout élément permettant de déterminer un prix réel de son véhicule (coupures de presse de vente d'un véhicule identique : même année, même kilométrage...)
• la contre-expertise professionnelle réalisée aux frais du demandeur par un expert. En cas de désaccord entre les experts, un troisième expert départiteur choisi par les parties et payé conjointement par elles, fixera le prix du véhicule.
• l'expertise judiciaire demandée devant la juridiction compétente.
PROTEGER SON VEHICULE: LES DERNIERS CONSEILS
II est souhaitable de souscrire l'assurance vol et de l'adapter à votre situation (étendue notamment aux accessoires et équipement). Il convient de faire graver son véhicule, d'utiliser un U qui résiste le mieux à la tentative d'effraction, voire de coupler plusieurs systèmes de sécurité, et de bloquer systématiquement la direction du véhicule.
En conclusion, il est toujours préférable de stationner son véhicule, et notamment un deux roues, dans une zone éclairée et passagère afin d'éviter l'isolement d'un potentiel voleur.
Pour un deux roues, il est inutile de gagner du temps pour une course rapide en se dispensant de protéger son véhicule.
Pensez au temps perdu lorsque vous devrez accomplir toutes les démarches afférentes au vol de votre deux roues.
Enfin, gardez à l'esprit que l'assureur demande systématiquement le double de vos clés en cas de vol.
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[1] Cass.civ.2, 10 mars 2004, Bull.2004 II n° 101 p. 86.
[2] Cass.civ.2, 10 mars 2004, pourvoi 06-15670. Un véhicule volé ayant été retrouvé la serrure de la porte avant gauche fracturée, dénature le contrat d'assurance dont ce véhicule fait l'objet, une cour d'appel qui, pour condamner l'assureur à garantir le sinistre, énonce que la
preuve du sinistre est libre, que l'assureur ne peut se prévaloir d'une clause contractuelle exigeant des indices prédéterminés et cumulatifs, à savoir l'effraction des organes de direction du véhicule, alors que le contrat ne garantissait que le vol commis par effraction du véhicule et des organes de direction et que les experts avaient constaté l'absence de trace d'effraction sur ces derniers

Bonjour à toute la communauté,


Merci infiniment à toi Anubis pour toutes ces informations que tu as pris la peine de transcrire et qui on du te prendre un temps de fou! encore merci ainsi qu'a tout les autres, j'en prends de bonne note.

Je dois incessamment sous peu recevoir une contre expertise effectuée maintenant il y presque 3 mois, oui 3 mois! réponse de mon avocat les experts sont débordés en travail et il faut surtout pas les brusquer...!

Donc j'attends impatiemment...

J'espère qu'une fois cette élément en main tout s'accélèrera...


Amicalement,



Bel@

3 mois de la folie

Bonjour à tous,


Voilà mon avocat a enfin reçu le rapport d'expertise et la envoyé dans la foulée avec une ultime lettre de mise en demeure envers la compagnie!

Ceux ci on 2 semaines pour réagir sans quoi je les attaques au pénal avec des frais de dédommagement professionnel et privé en plus.

J'espère de tout coeur qu'il feront preuve de bon sens cette fois ci!

Je vous tiens informé pour la suite.



Amicalement,



Bel@

Bonjour à toute la confrérie

Pour commencer Excusez moi pour cette absence sur le Forum mais j'ai été énormément occupé professionnellement et n'ayant plus d'avancement dans mon dossier...

Je peux vous dire aujourd'hui que mon dossier est passer ce mois ci en introduction d'audience mon avocat à déposer les pièces au dossier mais l'avocat de mon ancienne compagnie étant absent et représenté par un autre, l'affaire a été mise en débat pour fin octobre!

Je vous cache pas que c'est un grand soulagement pour moi et ma famille de voir enfin bouger les choses! même si je suis conscient que cela peu encore durer cela nous fais du bien à tous! pour le reste je suis serein et fait confiance en la justice et mon avocat pour rendre les comptes.

Je vous avais promis de vous tenir informé voila qui est fait, je ne manquerais pas de vous tenir au courant pour la suite




Amicalement,



Bel@

Bonjour à tous et à toutes,

Comme je l'avais promis, je viens vous tenir au courant du terrible sinistre dont nous avons été victime il y a presque 3 ans.

J'ai reçu aujourd'hui confirmation définitive de la clôture de mon dossier gagné au tribunal au mois de juin, oui mois de juin vous avez bien lu! car avec une compagnie d'assurance qui peine à payer et qui reste dans le plus grand mutisme...!, il a fallu faire mandater des huissiers pour faire exécuter le jugement se qui n'a pas été des plus facile, en preuve on est au mois de décembre!.

Mais ma plus grande joie est d'avoir gagné sans équivoque, et vu la justice avec mon avocat (Excellent) balayer toutes les hypothèses absurdes que la compagnies d'assurance portait à mon encontre pour ne pas indemnisé.

Maintenant il me restera plus qu'a mettre mon épave en vente...

Cordialement,


Bel@