yop le fait et ca ne m'a jamais choqué mais je me suis pose la question ...
a piori l'emeteur de ces document ne peut pas nous en vouloir de diffuser ces doc puisqu'elles sont la pour aider le client ....
a piori l'emeteur de ces document ne peut pas nous en vouloir de diffuser ces doc puisqu'elles sont la pour aider le client ....
Elles sont peut être là pour aider le client Renault n'en perd pas pour autant ses droits d'auteurs et la copie sans l'accord de Renault reste interdite surtout si c'est pour en faire un usage "commercial".
Aux termes de l'article L.112-2 du code de la propriété intellectuelle (CPI), la protection légale a vocation à s'appliquer à toutes «les ?uvres de l'esprit quels qu'en soit le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination»
Ce serait trop simple sinon. Déja l'Administration touche des droits d'auteur sur les fichiers qu'elle revend à des sociétés privées uniquement parce qu'elle a ajouté quelques annotations....alors pour un mode d'emploi longuement étudié de façon à le rendre le plus compréhensible possible...
D'autant plus vrai que Renault précise dans ses manuels qu'il est interdit de les copier, tout ou partie, sous quelque forme que ce soit, sans l'accord écrit du constructeur.